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Our Degree Programs
Establishment
Language of instruction
French, English
Teaching content
ACCOUNTING / AUDIT / CONTROL
Training officer(s)
C.PAILLASSA
Stakeholder(s)
C.PAILLASSA
Présentation
Prerequisite
Le mécanisme d'enregistrement des charges et produits comptables (cours de 2ème année)
Les fondamentaux du calcul de la TVA (cours de 2ème année)
Les fondamentaux du calcul et du paiement de l'impôt sur les sociétés (cours de 2ème année)
Les fondamentaux du calcul de la TVA (cours de 2ème année)
Les fondamentaux du calcul et du paiement de l'impôt sur les sociétés (cours de 2ème année)
Goal
A la fin du cours, l'étudiant devrait etre capable:
- Connaître les principes fondamentaux de la fiscalité d'entreprise, directe et indirecte
- Maitriser le calcul du résultat fiscal à partir du résultat comptable
- Connaître les montages juridiques possibles pour baisser la charge d'impôt des entreprises
- Maîtriser les différentes charges comptables non déductibles à réintégrer dans le calcul de l'IS
- Connaître les différents régimes d'imposition et mesurer les riques des contrôles fiscaux
- Connaître les principes fondamentaux de la fiscalité d'entreprise, directe et indirecte
- Maitriser le calcul du résultat fiscal à partir du résultat comptable
- Connaître les montages juridiques possibles pour baisser la charge d'impôt des entreprises
- Maîtriser les différentes charges comptables non déductibles à réintégrer dans le calcul de l'IS
- Connaître les différents régimes d'imposition et mesurer les riques des contrôles fiscaux
Presentation
Les différents régimes d'imposition des sociétés
Les règles d'imposition indirecte et la TVA
Les règles de calcul du résultat comptable et du résultat fiscal
Les règles fiscales spécifiques des véhicules de société
Les amortissements et provisions
Les produits non imposables à déduire du résultat fiscal
Les charges comptables non déductibles à réintégrer au résultat fiscal
Les principes du contrôle fiscal
Les règles d'imposition indirecte et la TVA
Les règles de calcul du résultat comptable et du résultat fiscal
Les règles fiscales spécifiques des véhicules de société
Les amortissements et provisions
Les produits non imposables à déduire du résultat fiscal
Les charges comptables non déductibles à réintégrer au résultat fiscal
Les principes du contrôle fiscal
Modalités
Organization
| Type | Amount of time | Comment | |
|---|---|---|---|
| Face to face | |||
| lecture | 8,00 | ||
| Tutorials | 8,00 | ||
| Independent study | |||
| Estimated personal workload | 24,00 | ||
| Independent work | |||
| E-Learning | 5,00 | ||
| Reference manual 's readings | 5,00 | ||
| Research | 5,00 | ||
| Overall student workload | 55,00 | ||
Evaluation
PRESENCE ET PARTICIPATION
EXERCICES CHRONOMETRES
EXAMEN FINAL
EXERCICES CHRONOMETRES
EXAMEN FINAL
| Control type | Duration | Amount | Weighting |
|---|---|---|---|
| Continuous assessment | |||
| Participation | 1,00 | 4 | 40,00 |
| Oral presentation | 0,00 | 0 | 10,00 |
| Final Exam | |||
| Written exam | 2,00 | 1 | 50,00 |
| TOTAL | 100,00 | ||
Ressources
Bibliography
DCG 4 - DUNOD -
Le meilleurs du DCG 4 - Sup Foucher -
Le meilleurs du DCG 4 - Sup Foucher -
Internet resources