DROIT CIVIL

Année du cours : 1 année(s)

Etablissement : IÉSEG School of Management

Langue : Français

Période : S1 ou S2

Aucun

Ce cours a pour objectif de donner aux étudiants une vision générale et synthétique des principaux aspects du droit privé et par là, les initier aux concepts essentiels de l’ensemble du droit. Au terme de l’enseignement, l’étudiant doit être en mesure de comprendre la problématique juridique posée dans une situation complète, en dégager les principes généraux applicables, être à l’aise avec la terminologie juridique illustrée, connaitre les notions et principes généraux gouvernant le cadre juridique dans un pays de civil law principalement, mais également de common law. Il doit savoir par ailleurs que ces deux systèmes ne sont pas les seuls existants.

Suite à une introduction générale au droit, le cours s’orientera vers les domaines du droit civil qui recourent régulièrement dans la vie des affaires et qui sont fondamentaux pour comprendre les domaines étudiés en deuxième et troisième année: le droit des personnes, le droit de propriété d’abord, les règles de responsabilité (civile et contractuelle ensuite), pour en finir avec les sûretés et le surendettement. Pour chaque domaine, certaines des spécificités des pays de civil law et common law notamment seront présentée.