Entreprises d'assurance et contrats

Etablissement : Faculté de Gestion, Economie & Sciences Licences

Langue : Français

Période : S1

Economie bancaire du programme de BTS Banque


Droit général du contrat


Les différentes catégories d’assurance (vu en connaissance des entreprises)



– Connaitre son environnement économique de travail


– Approfondir la connaissance du marché de l’assurance


– Connaître son environnement concurrentiel


– Connaître et appliquer la réglementation juridique sur le contrat d’assurance de la souscription à la clôture de l’acte

Livre 1 : Les entreprises bancaires et d’assurance


1ère partie: Le marché de l’assurance


Introduction: Assurer c’est…


I. Les différentes catégories d’assurance


A. Assurances de dommage


B. Assurances de personnes


C. L’IARD


D. Les principes de la gestion en répartition


E. Les principes de la gestion en capitalisation


II. Les sociétés d’assrance


III. La dsitribution de l’assurances


IV. Les groupements professionnels


V. Les organismes techniques et de prévention



2ème partie: Le marché bancaire


Rappels:


– Définition des établissements de crédit


– L’activité bancaire


– Les structures juridiques des établissement de crédit


I. Evolution de l’activité bancaire


II. Le poids des banques dans l’économie


III. Le rôle sociétal


IV. Le marché bancaire au sein d’un marché européen



Livre 2 Le contrat d’assurance


Introduction: Rappel des principes fondamentaux du droit du contrat en droit civil



I. La formation du contrat d’assurance


– L’information


– La proposition


– La police d’assurance


II. La vie du contrat


A. La déclaration du risque


B. La modification du risque


C. Le paiement de la prime


D. Les garanties et les exclusions


III. La gestion des sinistres


A. La déclaration des sinistres*


B. L’indemnisation


IV. La transmission du contrat d’assurance


A. En cas d’aliénation du contrat


B. En cas de décès de l’assuré


V. La résiliation du contrat d’assurance