Droit européen : droit communautaire et de l'UE
Année du cours : Aucune valeur renseignée
Etablissement : Faculté des Lettres et Sciences Humaines – FLSH
Langue : Français
Formation(s) dans laquelle/lesquelles le cours apparait :
- Licence LEA (anglais/allemand)- Parcours : Marketing, tourisme, affaires internationales
- Licence LEA (anglais/allemand)- Parcours : Relations internationales
- Licence LEA (anglais/espagnol) – Parcours : Marketing, tourisme, affaires internationales
- Licence LEA (anglais/espagnol) – Parcours : Relations internationales
Période : S6
Connaitre les institutions de l’Union Européenne ; Comprendre les caractéristiques fondamentales de l’Union Européenne, les grandes libertés, les grands principes sur lesquels est fondée l’Union Européenne ; avoir des notions sur le droit européen des affaires et sur le droit européen du travail.
Avoir une bonne connaissance du système judicaire français, des textes de droit (la Constitution, la loi, le décret, l’arrêté), des différentes sources de droit ; connaître les définitions fondamentales des termes suivants : la jurisprudence, la personne morale, le patrimoine, le contrat, la responsabilité.
THEME 1 –INTRODUCTION AU DROIT COMMUNAUTAIRE
THEME 2 – LES CARACTERISTIQUES FONDAMENTALES DE L’UNION EUROPEENNE
THEME 3 – LES FONCTONS LEGISLATIVES ET EXECUTIVES AU SEIN DE L’UNION EUROPEENNE
THEME 4 – LES JURIDICTIONS EUROPEENNES
THEME 5 – LE BUDGET DE L’UNION ET LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE MONETAIRE DANS LA ZONE EURO
THEME 6 – LA LIBERTE DE LA CONCURRENCE DANS L’UNION EUROPEENNE
THEME 7 – LA LIBRE CIRCULATION DES PERSONNES DANS L’ESPACE SCHENGEN
THEME 8 – LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS EUROPEENS
THEME 9 – LE DROIT EUROPEEN DU TRAVAIL
THEME 10 – L’EUROPE DES DROITS DE l’HOMME ET LE RÔLE DE LA CEDH