Droit Spécial des Sociétés
Etablissement : Faculté de Droit – Lille et Issy-les-Moulineaux
Langue : Français
Formation(s) dans laquelle/lesquelles le cours apparait :
- Master 1 & 2 Droit & pratique du Notariat – Campus de Lille [ECTS : 2,00]
- Master 2 Pratique du Droit des affaires – Campus Lille [ECTS : 6,00]
- Master 2 Droit & Ingénierie fiscale – campus de Lille [ECTS : 3,00]
Période : S1
Droit des contrats (commun/spécial)
Droit commercial
Droit des sûretés
Droit commun des contrats
Le droit des sociétés est un droit complexe au croisement de nombreuses disciplines. Son fonctionnement retors et ses solutions originales, voire dérogatoires, peuvent surprendre le juriste. Afin d’y voir clair dans ce qui constitue dans doute la matière principale du droit des affaires, sans doute parce que les affaires sont le plus souvent exercées à travers une société, il faut comprendre ses principes structurants. Plus qu’une étude exhaustive de chacune des formes sociales existantes, ce cours à pour ambitiion de donner des repères sûrs aux étudiants afin de ne pas se perdre dans les détails de chaque société. S’il n’existe pas, à proprement parler, de société de droit commun, il existe des principes transverses qui animent cette matière et connaissent des déclinaisons selon les formes sociales adoptées (avec ou sans personnalité, à responsabilité limitée ou illimitée, de personnes ou de capitaux…).
PARTIE 1. LE FONCTIONNEMENT GÉNÉRAL DES SOCIÉTÉS
PARTIE 2. LES SOCIÉTÉS NON PERSONNIFIÉES
TITRE 1. LA SOCIÉTÉ EN PARTICIPATION (SEP)
TITRE 2. LA SOCIÉTÉ CRÉÉE DE FAIT (SCF)
PARTIE 3. LES SOCIÉTÉS PERSONNIFIÉES
SOUS-PARTIE 1. LES SOCIÉTÉS À RESPONSABILITÉ ILLIMITÉE
TITRE 1. LA SOCIÉTÉ CIVILE
TITRE 2. LA SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF
TITRE 3. LA SOCIÉTÉ EN COMMANDITE
SOUS-PARTIE 2. LES SOCIÉTÉS À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
TITRE 1. LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE (SARL)
TITRE 2. LES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS
SOUS-TITRE 1. LA SOCIÉTÉ ANONYME (SA)
SOUS-TITRE 3. LA SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE (SAS)
