Livre 1 : Les entreprises bancaires et d’assurance
1ère partie: Le marché de l’assurance
Introduction: Assurer c’est…
I. Les différentes catégories d’assurance
A. Assurances de dommage
B. Assurances de personnes
C. L’IARD
D. Les principes de la gestion en répartition
E. Les principes de la gestion en capitalisation
II. Les sociétés d’assrance
III. La dsitribution de l’assurances
IV. Les groupements professionnels
V. Les organismes techniques et de prévention
2ème partie: Le marché bancaire
Rappels:
– Définition des établissements de crédit
– L’activité bancaire
– Les structures juridiques des établissement de crédit
I. Evolution de l’activité bancaire
II. Le poids des banques dans l’économie
III. Le rôle sociétal
IV. Le marché bancaire au sein d’un marché européen
Livre 2 Le contrat d’assurance
Introduction: Rappel des principes fondamentaux du droit du contrat en droit civil
I. La formation du contrat d’assurance
– L’information
– La proposition
– La police d’assurance
II. La vie du contrat
A. La déclaration du risque
B. La modification du risque
C. Le paiement de la prime
D. Les garanties et les exclusions
III. La gestion des sinistres
A. La déclaration des sinistres*
B. L’indemnisation
IV. La transmission du contrat d’assurance
A. En cas d’aliénation du contrat
B. En cas de décès de l’assuré
V. La résiliation du contrat d’assurance
