FISCALITE D’ENTREPRISE
Année du cours : 1 année(s)
Etablissement : IÉSEG School of Management
Langue : Français
Formation(s) dans laquelle/lesquelles le cours apparait :
Période : S2
Le mécanisme d’enregistrement des charges et produits comptables (cours de 2ème année)
Les fondamentaux du calcul de la TVA (cours de 2ème année)
Les fondamentaux du calcul et du paiement de l’impôt sur les sociétés (cours de 2ème année)
A la fin du cours, l’étudiant devrait être capable de :
– Connaître les principes fondamentaux de la fiscalité d’entreprise, directe et indirecte
– Maitriser le calcul du résultat fiscal à partir du résultat comptable
– Connaître les montages juridiques possibles pour baisser la charge d’impôt des entreprises
– Maîtriser les différentes charges comptables non déductibles à réintégrer dans le calcul de l’IS
– Connaître les différents régimes d’imposition et mesurer les riques des contrôles fiscaux
Les différents régimes d’imposition des sociétés
Les règles d’imposition indirecte et la TVA
Les règles de calcul du résultat comptable et du résultat fiscal
Les règles fiscales spécifiques des véhicules de société
Les amortissements et provisions
Les produits non imposables à déduire du résultat fiscal
Les charges comptables non déductibles à réintégrer au résultat fiscal
Les principes du contrôle fiscal
