CM – Vie des sociétés commerciales
Etablissement : Faculté de Droit – Lille et Issy-les-Moulineaux
Langue : Français
Formation(s) dans laquelle/lesquelles le cours apparait :
- Licence 2 & 3 Droit comptable & financier – Campus Lille [ECTS : 2,00]
Période : S4
L’étudiant doit avoir acquis le cours de Comptabilité générale en L2 DCF
Permettre aux étudiants de traduire sur un plan comptable et financier les règles du droit commercial et du droit des sociétés.
Ce cours a pour objet d’appréhender les étapes majeures du développement de la vie des sociétés et de comprendre les impératifs du monde des affaires qui conduisent souvent à la recherche de solutions nouvelles afin de répondre aux besoins de l’entreprise.
Tout en étant au carrefour de nombreuses disciplines (le droit, la fiscalité, l’économie, les mathématiques), il traite les principaux événements de « haut de bilan » que l’entreprise peut connaître au cours de sa vie.
Introduction : Aspects juridiques, fiscaux, économiques et comptables de la vie des sociétés commerciales
1 – La constitution des sociétés.
2 – La dissolution et la liquidation des sociétés
3 – L’imposition des bénéfices des sociétés commerciales.
4 – L’affectation du résultat de l’exercice
5 – L’évaluation des sociétés.
6 – L’augmentation de capital
7 – La réduction de capital
8 – La participation des salariés aux résultats de l’entreprise
