Droit constitutionnel comparé
Etablissement : ESPOL European School of Political and Social Sciences
Langue : Français
Formation(s) dans laquelle/lesquelles le cours apparait :
- Licence Science politique – Parcours Européen [ECTS : 6,00]
Période : S1
Aucun autre prérequis n’est nécessaire que l’esprit d’analyse que devrait conférer le Baccalauréat quelle qu’en soit la série.
Une bonne connaissance de l’actualité politique et constitutionnelle facilitera la compréhension et l’assimilation du cours.
A l’issue de ce cours et des TDs,
– Vous pourrez définir les principes fondamentaux du droit constitutionnel
– Vous pourrez produire une analyse comparée sur les pouvoirs des chefs d’État allemand, américain, britannique et français
– Vous aurez acquis les connaissances suffisantes pour produire une analyse critique de l’actualité constitutionnelle
– Vous disposerez des outils méthodologiques nécessaires pour produire une argumentation juridique (note informative, commentaire d’article de la Constitution, cas pratique)
Ce cours constitue la première partie d’une analyse comparative de quatre régimes constitutionnels européens (Allemagne, France, Royaume-Uni) et américain (États-Unis). Ce cours est en effet complété par le cours de droit et institutions comparés en Licence 2 (seront étudiés les modes de désignation et les missions du gouvernement et du parlement).
Ce cours débute par une présentation des notions d’ordre juridique et de Constitution (Séance 1). Puis, lors de la séance 2 sont appréhendés les moyens d’assurer le respect de la Constitution.
Le cours se concentre ensuite sur les fondements du droit constitutionnel (forme de l’État (séance 3), nature des régimes constitutionnels (séance 4), participation des citoyens au pouvoir (séance 5)). Ces notions sont illustrées via des exemples concrets issus de la pratique constitutionnelle allemande, américaine, britannique ou française.
Les cinq dernières séances permettent d’appréhender la personne du chef de l’État (désignation, pouvoirs) dont le rôle varie largement en fonction du régime dans lequel il intervient. Les particularités des régimes seront mises en exergue.
Le cours magistral est complété par des travaux dirigés (8 séances de 2h) qui permettent de mettre en application les connaissances acquises et surtout de pratiquer la méthodologie juridique.
