Droit du travail
Etablissement : Faculté des Lettres et Sciences Humaines – FLSH
Langue : Français
Formation(s) dans laquelle/lesquelles le cours apparait :
Période : S5
Avoir une bonne connaissance du système judicaire et des sources du droit. Connaître les règles de formation des contrats et de responsabilité civile. Avoir des notions de droit des sociétés et de droit commercial. S’intéresser à l’environnement économique et juridique par la lecture régulière de l’actualité et par des expériences en entreprise ou dans d’autres structures du monde économique.
Connaître l’évolution du droit du travail et les différents acteurs intervenant dans le droit du travail.
Placer dans leur hiérarchie, les différentes sources du droit du travail.
Connaître les règles de fond et de forme du contrat de travail, les règles relatives au règlement intérieur de l’entreprise, les obligations nées du contrat de travail, les différents types de contrats.
Assimiler les règles en matière de rupture du contrat de travail.
Connaître les règles relatives à la représentation du personnel, au droit de grève.
Thème 1 : Les principes fondamentaux du droit du travail
Titre 1 : Les fondements du droit du travail
Titre 2 : La définition du contrat de travail
Titre 3 : Les sources du droit du travail
Thème 2 : La formation du contrat de travail de droit commun
Titre 1 : La conclusion du contrat de travail
Titre 2 : La période d’essai
Thème 3 : Les autres formes de contrat de travail
Titre 1 : Le contrat de travail à durée déterminée
Titre 2 : Le contrat de travail temporaire
Titre 3 : Le contrat de travail à temps partiel
Thème 4 : Le pouvoir de l’employeur
Titre 1 : Le pouvoir normatif
Titre 2 : Le pouvoir disciplinaire
Thème 5 : L’encadrement légal de la relation de travail
Titre 1 : Le salaire
Titre 2 : Le temps de travail
Titre 3 : La santé et la sécurité
Thème 6 : La fin du contrat de travail
Titre 1 : Les différents modes de rupture du contrat de travail
Titre 2 : Le licenciement
