Droit des libertés fondamentales comparé
Etablissement : ESPOL European School of Political and Social Sciences
Langue : Français
Formation(s) dans laquelle/lesquelles le cours apparait :
- Licence Science politique – Parcours Européen [ECTS : 3,00]
Période : S6
Une bonne connaissance du fonctionnement et des pouvoirs du Conseil constitutionnel
français, de la Cour suprême américaine et de la Cour suprême britannique facilitera la
compréhension et l’assimilation du cours.
Une lecture régulière de l’actualité est indispensable.
A l’issue de ce cours :
– Vous serez capable d’identifier les principales sources internationales, régionales,
américaines, britanniques et françaises mentionnant les libertés fondamentales.
– Vous serez capable d’identifier les principaux mécanismes juridictionnels et non
juridictionnels internationaux, régionaux, américains, britanniques et français de
protection des libertés fondamentales.
– Vous serez capable d’expliquer les similitudes et différences existantes entre les
différentes échelles de protection des libertés fondamentales et entre les différentes
protections étatiques.
– Vous aurez acquis les connaissances suffisantes pour produire une analyse critique
de la protection des libertés fondamentales.
Le cours de libertés fondamentales comparées vise à examiner le traitement des libertés
fondamentales aux États-Unis, en France et au Royaume-Uni. Il est la suite logique du cours
de Droit et institutions politiques comparés.
Après une introduction visant à définir les libertés fondamentales, le cours s’organise en
deux parties. La première partie est une partie théorique dans laquelle sont présentés les
différentes sources de droit et mécanismes de protection des libertés.
La seconde partie analyse la protection de certaines grandes libertés aux États-Unis, en
France et au Royaume-Uni.
En examinant les différentes protections accordées dans chacun des États, les étudiants
remarqueront que la définition et la protection des libertés demeurent intimement liées à la
culture et l’histoire de chaque État. Certes, l’existence de règles internationales et régionales
tend à une certaine forme d’harmonisation, mais la définition d’une liberté reste empreinte
de subjectivité et traduit l’état d’esprit de chaque société.
