Droit du travail

Année du cours : 2 année(s)

Etablissement : ISTC – MANAGEMENT ET COMMUNICATION

Langue : Français

Période : S2

Aucun prérequis, mais des expériences de stage(s) ou d’embauche(s) même temporaires peuvent être un avantage par leur apport dans la compréhension et l’illustration du cours.

Ce cours a pour objectif de faire découvrir les particularités du droit du travail au travers les différents acteurs et situation qu’implique la relation de travail.
Il aborde des notions théoriques comme des cas pratiques.
Il est illustré par de nombreux exemples tirés de la pratique et de l’expérience de l’intervenant. Il doit permettre aux étudiants de découvrir les principes essentiels applicables aux relations de travail encadrées par le droit.
Il s’agit d’un cours généraliste qui constitue une initiation et renvoie vers des supports plus approfondis.

Introduction sur les particularités du droit du travail

1. Les relations de travail encadrées ou non par le droit du travail
1.1 Les conditions d’existence du contrat de travail
1.2 Les situations de travail sans contrat de travail

2. Le temps du travail
2.1 La durée du travail et ses limites
2.2 Les congés

3. La santé au travail
3.1 Aptitudes et obligations en matière de sécurité et de santé du salarié
3.2 L’état de santé et la gestion de l’absence du salarié

4. Le fonctionnement du contrat à durée déterminée
4.1 La conclusion et la durée du contrat
4.2 Les particularités liées à l’exécution du contrat à durée déterminée