Entreprises d'assurance et contrats
Etablissement : Faculté de Gestion, Economie & Sciences Licences
Langue : Français
Formation(s) dans laquelle/lesquelles le cours apparait :
- Aucune formation en lien avec ce cours.
Période : S1
Economie bancaire du programme de BTS Banque
Droit général du contrat
Les différentes catégories d’assurance (vu en connaissance des entreprises)
– Connaitre son environnement économique de travail
– Approfondir la connaissance du marché de l’assurance
– Connaître son environnement concurrentiel
– Connaître et appliquer la réglementation juridique sur le contrat d’assurance de la souscription à la clôture de l’acte
Livre 1 : Les entreprises bancaires et d’assurance
1ère partie: Le marché de l’assurance
Introduction: Assurer c’est…
I. Les différentes catégories d’assurance
A. Assurances de dommage
B. Assurances de personnes
C. L’IARD
D. Les principes de la gestion en répartition
E. Les principes de la gestion en capitalisation
II. Les sociétés d’assrance
III. La dsitribution de l’assurances
IV. Les groupements professionnels
V. Les organismes techniques et de prévention
2ème partie: Le marché bancaire
Rappels:
– Définition des établissements de crédit
– L’activité bancaire
– Les structures juridiques des établissement de crédit
I. Evolution de l’activité bancaire
II. Le poids des banques dans l’économie
III. Le rôle sociétal
IV. Le marché bancaire au sein d’un marché européen
Livre 2 Le contrat d’assurance
Introduction: Rappel des principes fondamentaux du droit du contrat en droit civil
I. La formation du contrat d’assurance
– L’information
– La proposition
– La police d’assurance
II. La vie du contrat
A. La déclaration du risque
B. La modification du risque
C. Le paiement de la prime
D. Les garanties et les exclusions
III. La gestion des sinistres
A. La déclaration des sinistres*
B. L’indemnisation
IV. La transmission du contrat d’assurance
A. En cas d’aliénation du contrat
B. En cas de décès de l’assuré
V. La résiliation du contrat d’assurance