Fiscalité des entreprises 1
Etablissement : ISEA – Institut Supérieur d’Expertise et d’Audit
Langue : Français
Formation(s) dans laquelle/lesquelles le cours apparait :
- Aucune formation en lien avec ce cours.
Période : S3
Connaissances de base en comptabilité générale.
Ce cours aborde les principes fondamentaux de la fiscalité des entreprises. On y étudie les concepts, méthodes et outils indispensables aux dirigeants en matière de fiscalité. Ce cours vise à donner aux participants une connaissance sur les techniques fiscales ainsi que quelques notions sur les domaines du droit des sociétés et sur la comptabilité générale.
Il permettra à terme à l’étudiant de développer ses capacités à évaluer une situation donnée et se diriger vers les bases de données et outils fiscaux nécessaires pour résoudre la problématique posée.
A l’issue de ce cours, le participant sera en mesure de déterminer le résultat fiscal d’une entreprise imposée à l’Impôt sur le revenu.
Partie 1 : LES BIC
- Définition des personnes imposables
- Définition des produits imposables
- Définition des charges déductibles décaissées et non décaissées
- Détermination du résultat fiscal
Partie 2 : LES PLUS ET MOINS VALUES PROFESSIONNELLES
- Principes comptables
- Domaine d’application
- Détermination et qualification des plus ou moins values professionnelles
- Régime fiscal de ces plus ou moins values
