MANAGEMENT SOCIAL DE L’ENTREPRISE
Année du cours : 3 année(s)
Etablissement : IÉSEG School of Management
Langue : Français
Formation(s) dans laquelle/lesquelles le cours apparait :
Période : S1 ou S2
Pas de préquis particulie
A l’issue de la formation, l’étudiant devrait être capable de
– connaître et comprendre la spécificité du droit du travail
– maîtriser les bases juridiques en droit social
• Aptitudes cognitives / Cognitive/Intellectual skills (generic)
A l’issue de la formation, l’étudiant devrait être capable de :
– évaluer l’impact d’une règlementation sur les activités d’une entreprise
– comprendre l’incidence du droit du travail sur la conduite des affaires internes
• Attitudes / Key transferable skills (generic)
A l’issue de la formation, l’étudiant devrait être capable de :
– savoir utiliser les opportunités que lui offre le droit du travail
• Compétences pratiques / Practical skills (subject specific)
A l’issue de la formation, l’étudiant devrait être capable :
– savoir utiliser les règles posées par le code du travail au mieux des intérêts de l’entreprise
Introduction: historique
Ch1 : Sources et champs d’application
Ch2 : Embauche
Ch3 : Notion de contrat d’embauche
Ch4 : Contrat à durée indéterminée
Ch5 : Contrat à durée déterminée
Ch6 : Contrat temporaire
Ch7 : Contrat à mi-temps
Ch8 : Modification du contrat
Ch9 : Horaires de travail
Ch10 : Week ends et jours de congé
Ch11 : Vacances
Ch12 : Conditions de travail
Ch13 : Salaires
Ch14 : Formation professionnelle
Ch15 : La discipline en entreprise
Ch16 : Le renvoi
Ch17 : La démission
Ch18 : Les autres motifs de rupture
Ch19 : Les documents en cas de rupture
Ch20 : Les représentants élus par le personnel
Ch21 : Les syndicats dans l’entreprise
Ch22 : Le droit d’expression des employés
Ch23 : La négociation collective
Ch25: La justice ouvrière