Organisation de la justice (unité de transition)
Etablissement : Faculté de Droit – Lille et Issy-les-Moulineaux
Langue : Français
Formation(s) dans laquelle/lesquelles le cours apparait :
- Licence Droit et Culture juridique – Campus Lille [ECTS : 1,00]
- Licence Droit & Gestion de l’entreprise [ECTS : 1,00]
- Licence Droit Science politique – Campus Lille [ECTS : 1,00]
Période : S1
Pour suivre ce cours, l’étudiant doit être capable de :
- Faire le lien avec les matières d’unité fondamentale.
- Montrer un intérêt pour l’actualité afin de concrétiser les notions.
À la fin du cours, l’étudiant doit :
- Connaître le paysage judiciaire français.
- Acquérir des réflexes et des repères applicables dans les futures matières étudiées.
- Comprendre les mécanismes de base pour identifier l’origine d’une décision, sa portée et les voies de recours pouvant être exercées.
- Maîtriser les bases du vocabulaire procédural.
Présentation des juridictions de l’ordre judiciaire, administratif, des juridictions en dehors de l’ordre juridictionnel, les modes alternatifs de règlement des litiges, les principes directeurs de l’organisation juridictionnelle.
CHAPITRE 1 : Les juridictions appartenant aux ordres juridictionnels.
CHAPITRE 2 : Les juridictions extérieures aux ordres juridictionnels.
CHAPITRE 3 : Les principes directeurs de l’organisation juridictionnelle.
