Régime général des obligations M1 BLM S1
Etablissement : Faculté de Droit – Lille et Issy-les-Moulineaux
Langue : Français
Formation(s) dans laquelle/lesquelles le cours apparait :
Période : S1
L’étudiant doit connaître le droit des obligations
Maîtriser le régime général des obligations qui s’applique à toutes les obligations, quelles que soient leurs sources.
Leçon 1 : Les modalités de l’obligation
Chapitre 1er : L’obligation conditionnelle
Chapitre 2 : Les obligations à terme
Chapitre 3 : L’obligation complexe
Section 1 : La pluralité d’objets.
Section 2 : La pluralité de sujets
Leçon 2 : La cession de créance
Section 1 : Les conditions de la cession de créance
Section 2 : Les effets de la cession de créance
Section 3 : La cession Dailly
Leçon 3 : Les opérations sur obligation
Chapitre 1er : La cession de dette
Chapitre 2 : La cession de contrat
Chapitre 3 : La novation
Chapitre 4 : La délégation
Leçon 4 : Les actions ouvertes au créancier
Chapitre 1er : L’action oblique
Chapitre 2 : L’action paulienne
Chapitre 3 : L’action directe
Leçon 5 : Le paiement
Chapitre 1er : Le régime juridique du paiement
Chapitre 2 : Les règles particulières régissant le paiement d’une somme d’argent
Chapitre 3 : La subrogation
Leçon 6 : Les autres causes d’extinction des obligations
Chapitre 1er : La compensation
Chapitre 2 : La confusion et la remise de dette
