Sens et fonctions de la peine
Etablissement : Faculté de Droit – Lille et Issy-les-Moulineaux
Langue : Français
Formation(s) dans laquelle/lesquelles le cours apparait :
Période : S2
A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable :
– d’avoir une vue panoramique et approfondie des fonctions de la peine ;
– d’apprécier les fondements du droit de punir ;
– d’évaluer le « sens » de la prison et de la DDSE comme dispositifs phares du système punitif contemporain.
Thèmes abordés
– Les différents sens de la peine, la pluralité de ses fonctions, sous les angles historique, philosophique et sociologique, et à la lueur des textes en vigueur.
– Les peines privatives de liberté et les peines restrictives de liberté
– La prison
– La détention domiciliaire sous surveillance électronique
Plan
I. Approches du « sens de la peine »
1/ Éléments définitionnels préliminaires et philosophiques : ce que veut dire « sens »
2/ Les trois niveaux de sens
3/ Y a t-il une extravagance de punir ?
4/ Le rétributivisme : châtiments, pénalités, dettes
II. Approches des fonctions de la peine
1/ Le fondement du droit de punir : rappels des textes en vigueur et interrogations philosophiques
2/ Voie généalogique : les quatre fonctions traditionnelles de la peine
3/ Une fonction contemporaine inaperçue de la peine ?
4/ Techniques de normalisation et dispositifs de sécurité
III. Prison et détention domiciliaire sous surveillance électronique (DDSE)
1. Qu’est-ce que la DDSE ? Textes en vigueur, fonctionnement, pratique et sens
2. Deux modalités fonctionnelles et massives de condamnation : antinomie, chiasme, ordre géométrique et ordre ondulatoire
3. Les différents régimes de la surveillance électronique et la plasticité de la forme carcérale
4. Le dekatesseralogue de la DDSE ou ses 14 commandements malheureux (5. Si possible : visionnage d’un documentaire sur la DDSE)
