Situation des personnes en période de conflit armé
Etablissement : Faculté de Droit – Lille et Issy-les-Moulineaux
Langue : Français
Formation(s) dans laquelle/lesquelles le cours apparait :
Période : S1
- Aucune connaissance particulière du droit international humanitaire ou des droit de l’homme n’est requise pour suivre ce cours. En revanche, une connaissance générale des concepts de droit international public aidera à la compréhension du cours.
- Une bonne connaissance de la langue française est requise pour suivre le cours. Les mémoires à écrire dans le cadre du cours pourront toutefois l’être en anglais.
A la fin du cours, les étudiants devraient être capables de:
- Comprendre les principaux concepts de droit humanitaire.
- Appréhender les principales controverses qui entourent ces concepts.
- Avoir un regard critique sur l’application de ces concepts à une situation donnée.
- Décrypter les conflits armés contemporains et leur appliquer les principales règles de protection et de conduite des hostilités.
- Proposer des solutions pour surmonter les principaux défis contemporains posés par le droit humanitaire.
Ce cours vise à présenter la manière dont les conflits armés et les situations d’occupation sont régulés par le droit international et, en particulier, par le droit international humanitaire et les droits de l’homme. Il sera subdivisé en cinq parties principales. Premièrement, les notions de conflit armé, international et non international, seront abordées à la lumière des nombreuses controverses qu’elles suscitent aujourd’hui suite, notamment, à la résurgence de conflits dits « transnationaux » (souvent désignées comme des luttes contre le terrorisme), les guerres cybernétiques ou les conflits armés internes internationalisés. Deuxièmement, la manière dont sont protégés les personnes particulièrement vulnérables en temps de guerre – en particulier, les prisonniers de guerre, les malades et blessés de guerre et les civils –sera étudiée. Plusieurs cas pratiques seront utilisés pour illustrer cette protection et en décrypter les principaux enjeux contemporains. Troisièmement, trois cours seront dévolus aux grands principes relatifs à la conduite des hostilités, dont les principes de distinction, de proportionnalité, de précaution ou ceux relatifs à l’usage des armes. Quatrièmement, les mécanismes essentiels de mise en œuvre du droit humanitaire seront présentés. Dans ce cadre, le rôles des puissances protectrices, du CICR, de l’ONU et des cours et tribunaux internationaux seront étudiés. Cinquièmement, des questions spécifiques de droit humanitaire – comme la protection de l’environnement, le statut des soldats de l’ONU ou le droit de l’occupation seront abordées. Les étudiants seront invités à faire un choix parmi les questions qu’ils souhaitent approfondir.
Voici en résumé les principaux chapitres du cours :
CHAPTER 1 : OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES – PRINCIPES CARDINAUX – SOURCES
CHAPTER 2 : LA NOTION DE CONFLIT ARMÉ
CHAPTER 3 : LA PROTECTION DES PRISONNIERS DE GUERRE
CHAPTER 4 : LA PROTECTION DES CIVILS
CHAPTER 5 : LA PROTECTION DES MALADES ET BLESSÉS DE GUERRE
CHAPTER 6 : LA CONDUITE DES HOSTILTÉS, PARTIE I
CHAPTER 7 : LA CONDUITE DES HOSTILTÉS, PARTIE II
CHAPTER 8 : LA CONDUITE DES HOSTILTÉS, PARTIE III
CHAPTER 9 : LES FORCES MULTINATIONALES
CHAPTER 10 : L’OCCUPATION
CHAPTER 11 :LA MISE EN ŒUVRE DU DROIT HUMANITAIRE
